Village de la justice

• Sélection Liberalis du week-end : au Portugal, en croisière sur le Douro.

  Sous un ciel du milieu d'automne, l'élégant « MS Miguel Torga » attend ses passagers à quai, amarré sur le fleuve que les Romains appelaient Durius. Inauguré en 2017, long de 80 mètres, profil élégant et proportions mesurées, le navire porte le nom d'un écrivain portugais, Miguel Torga, dont les récits évoquent les paysages rudes du nord du pays. C'est à Porto, ville à étages et aux façades azulejadas (décoration de carreaux de faïence) que commence ce voyage au fil de l'or. (Tourisme/croisière) : Au Portugal, en croisière sur le fleuve d'or, le Douro. Porto, la ville-lumière du Douro. À la tombée du jour, un autocar conduit les passagers dans les hauteurs de la ville. Les ruelles du quartier de Ribeira (...) Lire la suite... > https://www.village-justice.com/articles/selection-liberalis-week-end-portugal-croisiere-sur-douro,55962.html?utm_source=backend&utm_medium=RSS&utm_campaign=RSS_Reseaux

• Lettre de licenciement : les motifs "précis, matériellement vérifiables", l'exigence de motivation et la contestation. Par M.Kebir, Avocat.

  Fixant le cadre du litige, la lettre de licenciement est strictement encadrée par des principes juridiques, largement étoffés par la jurisprudence. À telle enseigne que, au fond, eu égard aux irrégularités tenant au formalisme, au défaut de motivation, ou l'énonciation d'un motif non valable, le licenciement sera dépourvu de cause réelle et sérieuse. Dès lors, le juge peut proposer la réintégration du salarié dans l'entreprise, avec maintien de ses avantages acquis (article L1235-3 du Code du travail). En cas de requalification de la rupture en licenciement irrégulier, nul ou abusif, l'employeur s'expose à des indemnités, variables suivant les circonstances et les motifs. Contrat de travail de droit (...) Lire la suite... > https://www.village-justice.com/articles/lettre-licenciement-les-motifs-precis-materiellement-verifiables-exigence,55967.html?utm_source=backend&utm_medium=RSS&utm_campaign=RSS_Reseaux

• Liquidation amiable d'une société : l'engagement de la responsabilité personnelle du gérant comme outil d'effectivité des décisions de justice. Par Elodie Cheikh Husein, Avocat.

  La liquidation amiable d'une société est souvent perçue comme une étape purement formelle, mettant un terme définitif à l'existence de la personne morale et, avec elle, aux droits des créanciers. Cette perception est particulièrement ancrée lorsque la liquidation intervient alors qu'une procédure judiciaire est en cours ou après le prononcé d'un jugement favorable au créancier. Pourtant, le droit positif offre des leviers efficaces permettant d'engager la responsabilité personnelle du gérant ou du liquidateur amiable lorsque la liquidation a été conduite en méconnaissance des règles qui l'encadrent. Ces situations sont loin d'être marginales en pratique. Elles se rencontrent notamment lorsque la société (...) Lire la suite... > https://www.village-justice.com/articles/liquidation-amiable-cours-procedure-posterieure-jugement-favorable-engagement,55954.html?utm_source=backend&utm_medium=RSS&utm_campaign=RSS_Reseaux