Village de la justice

• Sélection Liberalis du week-end : Cerdagne-Capcir, le duo gagnant !

  Aux confins des Pyrénées-Orientales, là où les plateaux s'ouvrent entre les crêtes, la Cerdagne et le Capcir partagent un même ciel net, purifié par l'altitude, traversé de lumière. Ces hautes terres, entre 1 200 et 1 800 mètres, ont toujours été un carrefour, celui des bergers, des soldats, des savants, des curistes, des sportifs et des voyageurs qui l'ont baptisé affectueusement le « Tibet des Pyrénées » et aujourd'hui inscrites sur le territoire du Parc naturel régional des Pyrénées catalanes (Découvrir/Tourisme) : Cerdagne-Capcir, 300 jours d'ensoleillement par an : le duo gagnant ! Mont-Louis, la citadelle la plus haute de France. Sur son promontoire, Mont-Louis veille depuis plus de trois siècles. Louis (...) Lire la suite... > https://www.village-justice.com/articles/selection-liberalis-week-end-cerdagne-capcir-300-jours-ensoleillement-par-duo,55434.html?utm_source=backend&utm_medium=RSS&utm_campaign=RSS_Reseaux

• La Lettre d'actualité juridique de novembre 2025 du Cabinet Simon Associés.

  Nous avons le plaisir de vous retrouver pour notre dernière lettre d'actualité de l'année 2025, dans laquelle notre équipe d'avocats décrypte pour vous chaque mois les principales décisions de jurisprudence, ce mois en matière de contrats civils et commerciaux, corporate, distribution, concurrence, consommation, procédure civile et voies d'exécution, droit social, droit international, restructuring et propriété intellectuelle et nouvelles technologies. Bonne lecture ! https://r.communication.simonassoci... Lire la suite... > https://www.village-justice.com/articles/nouvelle-lettre-actualite-juridique-cabinet-simon-associes,42938.html?utm_source=backend&utm_medium=RSS&utm_campaign=RSS_Reseaux

• Piratage de messagerie électronique, la responsabilité de la banque peut être retenue. Par Bernard Rineau et Sanya Hamou Maamar, Avocats.

  Le tribunal judiciaire de Lille a condamné le 14 octobre 2025 la Banque populaire du Nord et Orange à rembourser 17 500 € à la suite d'une fraude par substitution d'IBAN. La justice a retenu un manquement au devoir de vigilance pour la banque, qui n'a pas détecté les incohérences évidentes du RIB falsifié, ainsi qu'un défaut de sécurisation des services de messagerie pour Orange, dont les protections insuffisantes ont permis l'intrusion du cybercriminel. Le 14 octobre 2025 (Tribunal judiciaire de Lille, 14 octobre 2025, RG n° 23/10687), le tribunal judiciaire de Lille a condamné la Banque populaire du Nord et la société Orange à la suite du piratage d'une messagerie électronique ayant permis la (...) Lire la suite... > https://www.village-justice.com/articles/orange-banque-populaire-nord-reconnues-fautives-dans-une-affaire-piratage,55455.html?utm_source=backend&utm_medium=RSS&utm_campaign=RSS_Reseaux