Village de la justice

• Sélection Liberalis du week-end : Salzbourg, une cité baroque tournée vers les sommets.

  Élégante, cultivée, portée par l'éclat des arts autant que par l'appel de la nature, Salzbourg incarne cette alliance rare entre urbanité raffinée et respiration alpine. La « ville du sel » (Salzbourg signifie littéralement « Château de sel ») qui doit à ses mines une prospérité séculaire, sait également prendre de la hauteur : d'abord depuis sa forteresse, sentinelle monumentale, puis vers les sommets du parc national des Hohe Tauern qui dessinent l'horizon. Ici, l'histoire, la musique et la montagne s'entrelacent pour composer une ville partition. (Tourisme/Autriche) : Salzbourg, la grâce d'une cité baroque tournée vers les sommets. Une cité façonnée par la pierre, le sel et le pouvoir. Fondée au VIIᵉ (...) Lire la suite... > https://www.village-justice.com/articles/selection-liberalis-week-end-salzbourg-une-cite-baroque-tournee-vers-les,56073.html?utm_source=backend&utm_medium=RSS&utm_campaign=RSS_Reseaux

• Analyse des limites du droit pénal et du droit économique face aux plateformes de e-commerce : l'exemple de la plateforme Shein. Par Emile de Vries, Étudiant.

  Cet article analyse les difficultés rencontrées par les pouvoirs publics pour réguler les plateformes de e-commerce à échelle mondiale, à travers le cas de Shein. Il met en évidence l'incompatibilité des instruments classiques du droit pénal et du droit économique face à des modèles fondés sur la fragmentation des responsabilités et l'ampleur des flux commerciaux. En examinant les limites des mécanismes de responsabilité des plateformes et l'ineffectivité des contrôles a posteriori, l'article montre comment cette situation conduit les États et l'Union européenne à privilégier des réponses principalement fiscales et douanières. Il souligne enfin que ces choix visent plus à réguler le fonctionnement économique (...) Lire la suite... > https://www.village-justice.com/articles/analyse-des-limites-droit-penal-droit-economique-face-aux-plateformes-commerce,56064.html?utm_source=backend&utm_medium=RSS&utm_campaign=RSS_Reseaux

• La transmission de la nationalité à l'épreuve de la filiation et du droit transitoire des indépendances. Par Maroun Badr. Enseignant-chercheur.

  Par un arrêt rendu le 21 janvier 2026, relatif au droit transitoire de la nationalité française à la suite des indépendances, la première chambre civile de la Cour de cassation adopte une lecture littérale et restrictive de l'article 32, alinéa 2 du Code civil. Elle refuse la transmission de la nationalité au descendant du conjoint d'un Français originaire. La décision confirme une jurisprudence constante conciliant souveraineté nationale, stabilité de l'état des personnes et exigences conventionnelles. L'accession à l'indépendance des anciens territoires d'outre-mer a généré des contentieux complexes, qualifiés de « droit de transition » entre les périodes coloniale et post-coloniale, où se heurtent (...) Lire la suite... > https://www.village-justice.com/articles/transmission-nationalite-epreuve-filiation-droit-transitoire-des-independances,56065.html?utm_source=backend&utm_medium=RSS&utm_campaign=RSS_Reseaux